Bon je continue cette discussion ici car je pense que ca va être chaud sur la page coord. Rappel des discussions
Donc voila. J'ai épluché la legislation et en effet voici ce qui en sort :Créer le modèle "Copyright" Culigan 15 janvier 2007 à 01:49 (PST)
Lisez ca en entier : [1] ca evitera de marquer des conneries . Merci -- Regedit blabla contributions email 15 janvier 2007 à 04:43 (PST)
D'une je dirais que quite a décider d'utiliser les images (rappel d'une discussion précédente), autant les munir d'un avertissement, et de deux, lostpedia FR est certes francophone, mais si je ne m'abuse, crée par un américain Kevin Croy et hosté par Jupiter Hosting, société américaine. Il me semble donc que la législation américaine s'applique et je ne pense pas que ce soit des conneries, mais quelque chose de nécessaire au contraire. Maintenant pour le texte du disclaimer, j'ai fait un écrit qui est sans doute perfectible. Culigan 15 janvier 2007 à 05:34 (PST)
Tu as peu etre raison sur le point que c'est un amercain qui a cree lostpedia , mais c'est des francais qui importe les images . Apres , oki on les importe , mais au moins , qu'on ecrive pas que c'est legale d'importe de image sous copyright . -- Regedit blabla contributions email 15 janvier 2007 à 05:49 (PST)
En clair, on se trouve dans une position ambigueSi on considère les intervenants "FAI", "Hébergeur" et "Editeur" (celui qui gere le contenu du site, blog, wiki) les prestataires techniques (FAI et Hébergeurs) ne sauraient être responsables. Toutefois, la legislation est ambigue sur la responsabilité de l'Editeur et celle des auteurs des commentaires ou contributeurs. La jurisprudence prend effet. En tout état de cause, il appartient à l'editeur de surveiller le contenu écrit pas ses contributeurs, voire retirer le contenu illégal si plainte est déposée.
- L'Editeur est Admin Lostpedia. Nous sommes des contributeurs, Alex agit sous l'autorité de Admin. Admin accepte la position d'Editeur, nous sommes sous la legislation du site original et son fairuse. Admin refuse cette responsabilité, il est tenu de nous obliger a retirer les images ou accepter que nous postions en tant qu'utilisateur d'un site américain à langue francophone. La voie de recours et de nous attaquer sous prétexte d'etre non identifié ou de poster en tant qu'utilisateur de France, et nous faire retirer les images (bien que cette règle pourrait même être contournée en laissant l'un de nous vivant aux Etats Unis poster les images).
- L'Editeur est Alex, ou nous, on reste sage, demande l'autorisation à ABC, ou bien postons jusqu'a ce que plainte soit déposée et, si c'est le cas, retirons le contenu illégal.
En tout état de cause, je lui ai écrit pour lui décrire le cas et lui demander conseil. Espérons que si nous devons demander l'autorisation d'ABC, il nous appuieraQuelquesoit sa réponse, je pense qu'il est d'ores et déjà primordial de nous protéger un minimum en intégrant le disclaimer sur tout screenshot de la série.
Culigan


Quelquesoit sa réponse, je pense qu'il est d'ores et déjà primordial de nous protéger un minimum en intégrant le disclaimer sur tout screenshot de la série.
Reply With Quote
Bookmarks